- CGU
- Book 21#24
- Accueil
- Book 17#20
- Book 13#16
- Contactez-nous
- Newsletter
- Book 09#12
- Book 05#08
- Chantier
- Carnet de voyages
Le site Internet http://www.ad-architecture.net est la propriété de la société
AD Architecture
EURL au capital de 7700 €
Siège social : 55b rue Crevier 76000 Rouen
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les textes, mises en page, illustrations, photographies, documentations et autres éléments figurant sur ce site sont protégés par le droit d'auteur. Toute copie, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du site est strictement interdite, sans l'accord préalable écrit d'AD Architecture. Le nom AD Architecture ainsi que son logo et signature font l'objet d'une protection en tant que marques déposées et ne peuvent donc être reproduits sans l'accord préalable écrit d'AD Architecture.
CONTENU - LIENS
AD Architecture se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu du site.
EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ
En aucun cas AD Architecture ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels, pertes de programme ou de données, pouvant résulter de l'existence, de la modification, de la consultation et/ou de l'utilisation de tout ou partie du site ou d'autres sites qui lui sont ou seraient liés.
Au cas où des liens seraient créés avec d'autres sites, par AD Architecture ou du fait de tout outil de recherche, AD Architecture ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu de ces autres sites.
PROTECTION DES INFORMATIONS
Les informations recueillies par le biais des formulaires sont destinées à AD Architecture et ne seront pas divulguées à des tiers sans autorisation. Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d'autres sont obligatoires constituant pour AD Architecture le minimum qui lui est nécessaire pour traiter l'information.
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous vous offrons la possibilité d'exercer ce droit en envoyant un mail via le formulaire de contact de ce site.
LOI - LITIGES
Tout différend relatif au site sera exclusivement régi par le droit français et les tribunaux de Rouen seront seuls compétents.
CRÉDITS
Directeur de la publication : David Abdellah - Gérant
Développement Full Stack : Jean-Philippe Daraud - Laboweb
Hébergement : OVH France